Yukon - Ententes définitives et questions liées à la mise en œuvre
Général
Accord-cadre définitif
Ententes définitives
- 1993 Accord-cadre définitif entre le gouvernement du Canada, le Conseil des Indiens du Yukon et le gouvernement du Yukon
- Plan de mise en œuvre de l'accord-cadre définitif Conseil des Indiens du Yukon
Examen
Rapports annuels
- Ententes sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale au Yukon Rapport de mise en œuvre 2012-2017
- 2011-2012 Ententes sur les revendications territoriales et ententes sur l'autonomie gouvernementale au Yukon
- 2010-2011 Ententes sur les revendications territoriales et ententes sur l'autonomie gouvernementale au Yukon
- 2009-2010 Ententes sur les revendications territoriales et ententes sur l'autonomie gouvernementale au Yukon
- 2007-2009 Ententes sur les revendications territoriales et ententes sur l'autonomie gouvernementale au Yukon
- Archivée – 2004-2007 Ententes sur les revendications territoriales et ententes sur l'autonomie gouvernementale au Yukon
- Archivée – 2002-2003 Ententes sur les revendications territoriales et ententes sur l'autonomie gouvernementale au Yukon
- Archivée – 2001-2002 Rapport annuel – Ententes définitives et ententes sur l'autonomie gouvernementale conclues au Yukon
- Archivée – Rapport annuel 2000-2001 – Ententes sur les revendications territoriales globales du Yukon
- Archivée – 1998-1999 Entente sur les revendications territoriales au Yukon – Examen annuel
- 1997-1998 Entente sur les revendications territoriales au Yukon – Examen annuel
- Archivée – 1996-1997 Entente sur les revendications territoriales au Yukon – Examen annuel
- Archivée – 1995-1996 Entente sur les revendications territoriales au Yukon – Examen annuel
Sur cette page
- Première Nation de Carcross/Tagish
- Première Nations de Champagne et de Aishihik
- Première Nation de Kluane
- Première Nation des Kwanlin Dun
- Première Nation de Little Salmon/Carmacks
- Première Nation des Nacho Nyak Dun
- Première Nation de Selkirk
- Conseil des Ta'an Kwach'an
- Conseil des Tlingits de Teslin
- Tr'ondëk Hwëch'in
- Première Nation des Gwitchin Vuntut
Première Nation de Carcross/Tagish
Ententes définitives
- 2005 Entente définitive de la Première Nation de Carcross/Tagish
- Plan de mise en œuvre de l'entente définitive de la Première Nation de Carcross/Tagish
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
- 2005 Entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première Nation de Carcross/Tagish
- Plan de mise en œuvre de l'entente sur l'autonomie gouvernementale de la Première Nation de Carcross/Tagish
Première Nations de Champagne et de Aishihik
Ententes définitives
- 1993 Entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishihik
- Modifications à l'Entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishihik (effectif en 1995)
- Entente visant à prolonger l'application des droits de premier refus et des dispositions sur les accords relatifs aux projets prévus à l'Annexe A du Chapitre 22 de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik
- Plan de mise en œuvre de l'entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishihik
- Modifications à l'entente sur le Plan de mise en œuvre de l'Entente Definitive des Prèmieres Nations de Champagne et de Aishihik
- Entente visant à prolonger l'application des droits de premier refus et des dispositions concernant l'acquisition de licences ou de permis commerciaux de descente en eaux vives sur le fleuve Alsek prévus à l'annexe A du chapitre 10 de l'Entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishikik
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Première Nation de Kluane
Ententes définitives
- 2003 Première Nation de Kluane – Entente définitive
- 2003 Première Nation de Kluane – Plan de mise en œuvre de l'Entente définitive
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Première Nation des Kwanlin Dun
Ententes définitives
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Première Nation de Little Salmon/Carmacks
Ententes définitives
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Première Nation des Nacho Nyak Dun
Ententes définitives
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Première Nation de Selkirk
Ententes définitives
- 1997 Entente définitive de la Première Nation de Selkirk
- 1997 Plan de mise en œuvre de l'entente définitive de la Première Nation de Selkirk
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Conseil des Ta'an Kwach'an
Ententes définitives
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Conseil des Tlingits de Teslin
Entente définitive
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
Liens connexes
Tr'ondëk Hwëch'in
Ententes définitives
- 1998 Entente définitive des Tr'ondëk Hwëch'in
- 1998 Plan de mise en œuvre de l'entente définitive des Tr'ondëk Hwëch'in
Ententes sur l'autonomie gouvernementale
- 1998 Entente sur l'autonomie gouvernementale des Tr'ondëk Hwëch'in
- 1998 Plan de mise en œuvre de l'entente sur l'autonomie gouvernementale des Tr'ondëk Hwëch'in