L'exploration et l'exploitation minières au Nunavut

L’exploration et l’activité minières peuvent générer des retombées pour le territoire du Nunavut et ses résidents. Les processus réglementaires qui sont en vigueur au Nunavut sont conçus pour encourager la mise en valeur prompte et ordonnée des ressources minérales inexploitées du territoire, d’une manière qui soit bénéfique aux Nunavummiut et qui réduise au minimum les répercussions sur l’environnement.

Le présent guide vise à orienter le lecteur quant aux lois, aux règlements et aux principales organisations qui interviennent dans l’exploration, la mise en valeur et l’exploitation minières sur les terres publiques du Nunavut.

Au Nunavut, le processus réglementaire est régi conjointement par le gouvernement du Canada, le gouvernement du Nunavut, Nunavut Tunngavik Incorporated, les trois associations inuites régionales et diverses institutions du gouvernement populaire. Chaque organisation a un mandat et des responsabilités qui lui sont propres.

La communication et la consultation avec les Nunavummiut sont des pierres angulaires du développement durable sur le territoire et sont obligatoires dans plusieurs processus réglementaires.

Services et renseignements

Aperçu de la gestion des terres et des ressources

Information sur les organismes réglementaires qui ont compétence sur la gestion des ressources au Nunavut.

Exploration sur des terres publiques

Information sur les différents types de droits miniers au Nunavut et sur leur acquisition.

Exploration avancée

Information sur les lois et les règlements qui traitent d’exploration minière avancée.

Mise en valeur et production minières

Information sur les lois qui traitent des permis de mise en valeur et de production minières.

Fermeture, remise en état et surveillance des mines

Information sur les lois et les règlements qui traitent de la fermeture des mines.

Évaluation d’impact

Information sur le processus d’évaluation d’impact prévu par l’Accord du Nunavut.

Permis d’utilisation des eaux

Information sur l’Office des eaux du Nunavut et sur les modalités d’obtention du permis d’utilisation des eaux au Nunavut.

Navigation dans l’Arctique

Obtenez plus d'information sur la navigation dans l'Arctique.

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