Rapport financier trimestriel : Trimestre se terminant le 31 décembre 2025
Table des matières
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel devrait être lu conjointement avec le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses (B) de l'exercice 2025-2026. Ce rapport a été rédigé par la direction comme l'exige l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par la Politique sur la gestion financière du Conseil du Trésor.
Le présent rapport n'a pas fait l'objet d'une vérification externe ou d'un examen.
1.1 Pouvoirs, mandat et résultats ministériels
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) continue de renouveler la relation de nation à nation, entre les Inuit et la Couronne et de gouvernement à gouvernement entre le Canada et les Premières Nations, les Inuit et les Métis; de moderniser les structures du gouvernement du Canada en vue de permettre aux peuples autochtones de renforcer leur capacité et d'appuyer leur vision en matière d'autodétermination; et de diriger les travaux du gouvernement du Canada dans le Nord.
La responsabilité de RCAANC est partagée entre la ministre des Relations Couronne-Autochtones et la ministre des Affaires du Nord et de l'Arctique.
De plus amples détails sur les pouvoirs, le mandat et les résultats ministériels de RCAANC se trouvent dans la partie II du Budget principal des dépenses et dans le Plan ministériel.
1.2 Méthode de présentation
Le rapport trimestriel a été préparé par la direction selon une méthode comptable fondée sur les dépenses. Le tableau des autorisations (Tableau 1) présente les autorisations de dépenses du ministère accordées par le Parlement, ainsi que celles utilisées par le ministère conformément au Budget principal des dépenses pour l'exercice 2025-2026. Ce rapport utilise un cadre de présentation de l'information financière à usage spécial conçu pour répondre aux besoins d'information financière concernant l'utilisation des autorisations de dépenses.
L'autorisation du Parlement est requise avant que le gouvernement puisse dépenser de l'argent. Les approbations sont données sous forme de limites annuelles approuvées par des lois de crédits ou par des lois conférant une autorisation de dépenses législative pour des fins précises.
Le ministère utilise la méthode de comptabilité d'exercice intégral pour préparer et présenter ses états financiers annuels, qui font partie du processus de rapport sur les résultats ministériels. Toutefois, les autorisations de dépenses votées par le Parlement demeurent fondées sur les dépenses.
1.3 Descriptions générales
Les descriptions suivantes sont mentionnées dans tout le rapport :
- Autorisation : Approbation du Parlement ou découlant d'un mandat spécial du gouverneur général pour dépenser jusqu'à concurrence d'un montant précis.
- Fonctionnement (crédit 1 et législatives) :
- Crédit 1 : Montant approuvé pour le Ministère pour les dépenses salariales et de fonctionnement pour l'exercice financier.
- Législatifs : Montant approuvé dans le cadre d'une loi du Parlement.
- Capital (crédit 5) : Montant approuvé pour le Ministère pour les dépenses en capital ou pour la construction d'actifs pour l'exercice financier.
- Subventions et contributions (crédit 10 et législatives) :
- Crédit 10 : Montant approuvé pour le ministère pour l'exercice financier à titre de subventions et contributions pour des paiements de transferts aux bénéficiaires.
- Législatifs : Montant approuvé dans le cadre d'une loi du Parlement.
- Article courant (AC) : Classification ou codage des transactions permettant de rapporter l'information sur la nature des transactions dans le Budget des dépenses et les Comptes publics. Les classifications incluent, par exemple, le personnel, les services professionnels et spéciaux ainsi que les paiements de transfert.
- Report de fonctionnement et de capital : les fonds admissibles en surplus au cours de l'exercice précédent sont reportés à l'exercice suivant.
2. Faits saillants des résultats financiers trimestriels et cumulatifs
2.1 Autorisations disponibles
Cette section met en évidence les résultats financiers pour le trimestre se terminant le 31 décembre 2025 et fournit des explications de variances sur les autorisations disponibles comparées à la même période de l'année précédente.
Les autorisations budgétaires totales disponibles de RCAANC à la fin du troisième trimestre de l'année 2025-2026 sont de 14 443,9 millions de dollars. Ces dernières comprennent le Budget principal des dépenses du ministère pour 2025-2026 chiffré à 13 040,3 millions de dollars, le Budget supplémentaire des dépenses (B) chiffré à 1 385,5 millions de dollars et 18,1 millions de dollars d'autres ajustements des autorisations, qui incluent des éléments tels que le report fonctionnement et de capital (17,6 millions de dollars) et l'ajustement de rémunération (0,5 million de dollars). L'élément le plus important des ajustements d'autorisations de RCAANC au cours du troisième trimestre était le Budget supplémentaire des dépenses (B), qui a financé des initiatives clés, notamment :
- 637,1 millions de dollars en fonds reportés pour le fonds destiné aux revendications relatives aux avantages agricoles;
- 270,6 millions de dollars en fonds reportés pour le fonds destiné à la convention de règlement relative aux externats indiens fédéraux (McLean);
- 108,4 millions de dollars pour le fonds destiné au règlement de la revendication spéciale de la Première Nation des Mississaugas de Crédit relatif au territoire de la vallée de la rivière Rouge;
- 66,5 millions de dollars pour le fonds destiné à appuyer la création du Conseil national de réconciliation (+66,5 millions de dollars); et
- 61,0 millions de dollars en fonds reportés pour les fonds destinés aux logements et infrastructures dans les communautés autochtones.
2.1.1 Faits saillants des changements dans les autorisations disponibles (2025-2026 comparé à 2024-2025)
À la fin du troisième trimestre de 2025-2026, les autorisations budgétaires totales disponibles pour RCAANC sont de 14 443,9 millions de dollars, soit 3 483,8 millions de dollars (19 %) de moins que pour la même période en 2024-2025. Cette diminution résulte de changements dans les niveaux de financement de nombreuses initiatives, dont les plus notables comprennent :
Crédit 1 – Fonctionnement (+1 284,0 millions de dollars), pour des éléments tels que:
- Fonds destiné à l'exercice du pouvoir discrétionnaire de la Couronne – Whitesand (+1 820,0 millions de dollars);
- Fonds destiné à régler un litige (+836,5 millions de dollars);
- Fonds destinés à la convention de règlement relative aux externats indiens fédéraux (McLean) (-1 063,9 millions de dollars); et
- Fonds destinés à régler le litige Percival (pensionnats indiens fédéraux) (-272,3 millions de dollars).
Crédit 10 – Subventions et contributions (-4 768,8 millions de dollars), pour des éléments tels que:
- Fonds destinés aux revendications relatives aux avantages agricoles (-3 897,8 millions de dollars).
- Financement destiné au Fonds de règlement des revendications particulières (-1 477,3 millions de dollars); et
- Fonds destinés au règlement des revendications territoriales et des litiges (+669,2 millions de dollars)
Les changements dans les autorisations budgétaires nettes totales disponibles sont illustrés dans le Graphique 1 ci-dessous :
Équivalent textuel pour le graphique Graphique 1 : Comparaison des autorisations budgétaires nettes totales disponibles au 31 décembre 2025 et au 31 décembre 2024 (en milliers de dollars)
| (En milliers de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| Année financière | FonctionnementNote de tableau 1 | Capital | Subventions et contributionsNote de tableau 1 | Total |
| 2025-2026( côté gauche) | 5 289 429 | 755 | 9 153 730 | 14 443 914 |
| 2024-2025 (côté droit) | 4 005 098 | 111 | 13 922 501 | 17 927 710 |
| Variance | 1 284 331 | 644 | (4 768 771) | (3 483 796) |
|
||||
Voir le Tableau 1 : État des autorisations et le Tableau 2 : Dépenses ministérielles budgétaires par article courant pour des détails additionnels.
2.2 Autorisations utilisées et dépenses réelles
Les dépenses réelles au cours de ce trimestre ont été de 1 462,0 millions de dollars, principalement en raison des éléments suivants :
Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement
- Les dépenses liées aux paiements pour l'assainissement, l'entretien et la maintenance des sites contaminés (175,6 millions de dollars); et
- Les dépenses liées aux paiements pour régler un litige extrajudiciaire (49 millions de dollars).
Crédit 10 – Subventions et Contributions
- Les dépenses liées aux paiements des revendications relatives aux avantages agricoles (561,4 millions de dollars); et
- Les dépenses liées aux paiements pour le règlement des revendications particulières (239,9 millions de dollars).
Comparativement à l'exercice précédent, les dépenses budgétaires totales du troisième trimestre ont diminué de 729,3 millions de dollars (9.6 %), passant de 7 575,4 millions de dollars au 31 décembre 2024 à 6 846,1 millions de dollars au 31 décembre 2025. Cette diminution est principalement attribuable à :
Crédit 1 – Fonctionnement (+389,3 millions de dollars) pour des éléments tels que:
- Fonds destiné à l'exercice du pouvoir discrétionnaire de la Couronne – Whitesand (+1 136,4 millions de dollars); et
- Fonds destinés à la convention de règlement relative aux externats indiens fédéraux (McLean) (-750,0 millions de dollars).
Crédit 10 – Subventions et contributions (-1 122,1 millions de dollars), pour des éléments tels que:
- Fonds des revendications particulières (-567,5 millions de dollars); et
- Fonds destinés aux revendications relatives aux avantages agricoles (-478,2 millions de dollars).
Voir le Tableau 1 : État des autorisations et le Tableau 2 : Dépenses ministérielles budgétaires par article courant pour des détails additionnels.
3. Risques et incertitudes
Le ministère dispose de processus de gestion des risques et de mécanismes de surveillance pour identifier, évaluer et traiter les risques stratégiques, opérationnels et financiers à l'échelle de l'organisation, des secteurs, des régions et des entités de programme. Des activités d'atténuation des risques sont en place ou en cours d'élaboration pour protéger le ministère contre l'exposition à ces risques et leurs impacts financiers associés. Des contrôles internes sont en place au sein du ministère et font l'objet d'une surveillance continue afin de gérer efficacement les risques financiers.
Les risques sont gérés par des mécanismes de planification et de hiérarchisation existants (par exemple, la planification intégrée des activités (PIA)), ainsi que par les mesures prises pour répondre aux réductions budgétaires du gouvernement. La Sous-ministre adjointe et Dirigeante principale des finances a mis en place un comité de gestion des ressources où les délibérations budgétaires sont menées et des recommandations proposées pour mieux gérer les risques.
Une part importante des dépenses de RCAANC est effectuée sous forme de subventions et de contributions aux bénéficiaires autochtones et nordiques. En période de restrictions budgétaires, la gestion des risques liés à l'obtention de fonds supplémentaires et de flexibilités dépendait de la capacité à démontrer des pratiques rigoureuses de gestion et à rendre compte des résultats obtenus. Pour répondre à ces risques, la DPFRE a renforcé ses efforts de surveillance stratégique, en veillant au respect des politiques et règlements, à la conception et à la prestation efficaces des programmes, ainsi qu'à la responsabilisation et à la transparence dans la gestion des fonds publics pour atteindre les objectifs gouvernementaux.
Un centre d'expertise a fourni des orientations politiques, des connaissances, des compétences et des processus opérationnels aux autres parties de l'organisation afin d'assurer l'efficacité, l'innovation, la prise de décision et le respect des contrôles et des politiques. Des efforts supplémentaires ont été déployés pour offrir de la formation sur l'examen des états financiers vérifiés et des subventions et contributions. Des mécanismes de rapport améliorés ont également été développés pour surveiller le financement ainsi que les plans pour les fonds non dépensés.
4. Changements importants relatifs au fonctionnement, au personnel et aux programmes
À la suite d'un examen budgétaire et parallèlement à un examen complet des dépenses liées à la planification intégrée des activités, aux objectifs budgétaires et aux priorités ministérielles, le ministère a lancé un processus de réaménagement des effectifs en décembre 2025. Ce processus touche 188 postes, dont 175 postes non cadres et 13 postes cadres.
En ce qui concerne les changements de personnel au cours de ce trimestre, les nominations suivantes ont été effectuées :
- Rennée Lamontagne occupe le poste d'ombudsman par intérim du 4 décembre 2025 au 25 mars 2026.
5. Approbation des cadres supérieurs
Approuvé, comme l'exige la Politique sur la gestion financière du Conseil du Trésor :
Original signé par :
Manon Nadeau-Beaulieu, CPA, MGP
Sous-ministre adjoint,
Dirigeante principale des finances,
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Date : 20 février 2026
Ville : Gatineau (Canada)
Valérie Gideon
Sous-ministre,
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Date : 24 février 2026
Ville : Gatineau (Canada)
| Exercice 2025-2026 | Exercice 2024-2025 | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le 31 mars 2026Note de tableau 1 | Crédits utilisés à la fin du trimestre se terminant le 31 décembre 2025 | Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre | Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025Note de tableau 1 | Crédits utilisés à la fin du trimestre se terminant le 31 décembre 2024 | Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre | |
| Crédit 1 - Dépenses de fonctionnement | 5 256 432 | 361 294 | 1 835 909 | 3 972 427 | 335 329 | 1 446 593 |
| Crédit 5 - Dépenses en capital | 755 | 2 | 94 | 111 | 35 | 35 |
| Crédit 1 - Paiements de transfert | 9 149 604 | 1 092 860 | 4 981 653 | 13 918 375 | 2 546 528 | 6 103 690 |
| L - Autorisations budgétaires législatives - Dépenses de fonctionnement : | ||||||
| Contributions aux régimes d'avantages sociaux des employés | 31 014 | 7 748 | 23 244 | 29 406 | 6 546 | 19 640 |
| Ministre des Relations Couronne-Autochtones – Traitement et allocation pour automobile | 102 | 26 | 65 | 99 | 25 | 74 |
| Ministre des Affaires du Nord - Traitement et allocation pour automobile | 0 | 26 | 65 | 99 | 22 | 71 |
| Paiements d'indemnités aux bénéficiaires des revendications territoriales globales pour des redevances sur les ressources | 1 866 | 0 | 0 | 1 865 | 0 | 0 |
| Comité chargé des cas d'invalidité dus au mercure dans les bandes indiennes de Grassy Narrows et d'Islington | 15 | 0 | 0 | 15 | 0 | 0 |
| Autres | 0 | 0 | 21 | 1 187 | 9 | 228 |
| Total L - Autorisations budgétaires législatives - Dépenses de fonctionnement: | 32 997 | 7 800 | 23 395 | 32 671 | 6 602 | 20 013 |
| Autorisations budgétaires législatives - Paiements de transferts : | ||||||
| Subventions aux organismes autochtones identifiés pour recevoir des paiements à l'égard des revendications en vertu des lois sur le règlement des revendications territoriales globales | 4 126 | 0 | 5 071 | 4 126 | 0 | 5 048 |
| Total des autorisations budgétaires | 14 443 914 | 1 461 956 | 6 846 122 | 17 927 710 | 2 888 494 | 7 575 379 |
| Autorisations non-budgétaires | ||||||
| Prêts à des revendicateurs autochtones | 25 903 | 4 357 | 6 556 | 25 903 | 2 847 | 3 922 |
| Total des autorisations non-budgétaires | 25 903 | 4 357 | 6 556 | 25 903 | 2 847 | 3 922 |
| Total des autorisations | 14 469 817 | 1 466 313 | 6 852 678 | 17 953 613 | 2 891 341 | 7 579 301 |
|
||||||
| Note : Les chiffres ayant été arrondis, les sommes peuvent ne pas correspondre aux totaux indiqués. | ||||||
| Exercice 2025-2026 | Exercice 2024-2025 | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2026 | Dépenses durant le trimestre terminé le 31 décembre 2025 | Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre | Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025 | Dépenses durant le trimestre terminé le 31 décembre 2024 | Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre | |
| Dépenses : | ||||||
| 1. Personnel | 239 952 | 60 007 | 179 376 | 235 603 | 59 966 | 182 731 |
| 2. Transports et communications | 11 229 | 1 237 | 2 462 | 10 681 | 1 780 | 4 666 |
| 3. Information | 3 256 | 445 | 681 | 5 347 | 414 | 748 |
| 4. Services professionnels et spéciaux | 910 116 | 230 737 | 436 934 | 846 142 | 178 892 | 371 681 |
| 5. Location | 9 734 | 1 358 | 2 311 | 15 559 | 446 | 1 992 |
| 6. Services de réparation et d'entretien | 1 927 | 16 | 75 | 2 662 | 117 | 200 |
| 7. Service publics, fournitures et approvisionnements | 1 574 | 176 | 287 | 1 923 | 251 | 488 |
| 8. Acquisition de terrains, de bâtiments et ouvrages | 23 | 0 | 0 | 41 | 0 | 0 |
| 9. Acquisition de machines et de matériel | 324 | 97 | 212 | 70 | 239 | 420 |
| 10. Paiements de transferts | 9 153 730 | 1 092 860 | 4 986 724 | 13 923 604 | 2 546 529 | 6 108 739 |
| 11. Service de la dette publique | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 12. Autres subventions et paiements | 4 133 446 | 78 942 | 1 240 979 | 2 906 297 | 102 053 | 905 908 |
| Dépenses budgétaires brutes totales | 14 465 311 | 1 465 875 | 6 850 041 | 17 947 929 | 2 890 687 | 7 577 573 |
| Moins : Recettes affectées aux dépenses | ||||||
| Services internes | (21 397) | (3 919) | (3 919) | (20 219) | (2 193) | (2 193) |
| Recettes affectées aux dépenses totales | (21 397) | (3 919) | (3 919) | (20 219) | (2 193) | (2 193) |
| Totales net des dépenses budgétaires | 14 443 914 | 1 461 956 | 6 846 122 | 17 927 710 | 2 888 494 | 7 575 380 |
| Note : Les chiffres ayant été arrondis, les sommes peuvent ne pas correspondre aux totaux indiqués. | ||||||