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Céder, abandonner et renoncer : un historique des traités conclus avec les Indiens du Canada (1991)

Transcription : « Terres de chagrin : l’histoire des traités indiens au Canada » (1991)

Un matin en 1817, dans un territoire qui forme aujourd'hui le sud du Manitoba, des représentants de la couronne d'Angleterre et des nations cris et chipeway se rencontrent pour négocier un traité. Le traité a pour objet les terres. Les autorités britanniques déclarent aux Cris et aux Chipeways qu'ils ont besoin de terres pour l'établissement de colons. Lorsque les Indiens demandent combien de terre on leur réclame, on leur répond en ces termes : "aussi loin qu'on puisse voire sous le ventre d'un cheval." Cette description imagée avait pour but de franchir le fossé culturel qui séparait les deux parties. Mais le résultat manquait de précision. Les traités, comme celui de Selkirk, étaient caractéristiques de la colonisation britannique des terres qui forment aujourd'hui le Canada.

Durant les années 1600 et 1700, soldats et marins français et britanniques s'affrontent régulièrement dans de longues guerres visant la domination internationale. Les combats vont s'étendre aux territoires de la Nouvelle-France et de la Nouvelle-Angleterre où les colons, avec l'aide des Indiens, se livrent à la traite des fourrures et au commerce, défrichent des terres et construisent des villages.

Lorsque la guerre atteint le nouveau monde, les colons, tant français que britanniques, cherchent tout de suite à s'assurer l'amitié des Indiens, ou du moins, leur neutralité. Les Britanniques signent des pactes d'amitié et de paix pour s'assurer des garanties officielles. Des débuts de la colonisation européenne jusqu'à la seconde moitié du 19e siècle, les Britanniques concluent huit traités de ce genre signés par les deux parties conformément aux pratiques juridiques européennes.

La dernière guerre qui oppose la France et l'Angleterre durera sept ans et transformera à jamais le visage de l'Amérique du Nord. La forteresse de Louisbourg, qu'on croyait imprenable, s'écroule en 1758. Québec, le coeur de la Nouvelle-France, capitule l'année suivante en emportant avec elle tous espoirs de suprématie française en Amérique du Nord. À la fin de la guerre, le roi George III d'Angleterre, promulgue une directive importante sur les droits des Indiens. Appelé maintenant la Proclamation royale de 1763, ce document, qui définit les droits des Indiens, est tellement important qu'on l'appelle quelques fois la grande charte des Indiens. Il confirme qu'un vaste territoire à l'intérieur de l'Amérique du Nord est qualifié de terres indiennes et qu'il est réservé pour la chasse. À l'est, ce territoire est délimité par les Appalaches tandis que la limite ouest reste indéterminé. Le roi George interdit à qui conque d'utiliser ces terres sans obtenir l'autorisation formelle des Indiens. De plus, seule la Couronne, ou ses représentants autorisés, sont habilités à acquérir ces terres, à condition bien entendu, que les Indiens y consentent.

Par ce seul édit, le roi énonçait en quelques lignes les principes fondamentaux qui allaient régir dorénavant la négociation des traités au Canada. La Couronne britannique serait désormais l'unique exécuteur de tous transferts de terres indiennes aux colons.

Pendant la Guerre de l'Indépendance américaine, au moins 40 000 colons américains restent loyaux à la Couronne britannique. Lorsque la Grande-Bretagne abandonne enfin ses colonies aux forces révolutionnaires en 1781, les loyalistes, qui deviennent du jour au lendemain des traîtres dans leur propre pays, doivent s'enfuir. Ils se réfugient au nord. Ils viennent y trouver des nouvelles terres. Cependant, selon les dispositions de la Proclamation royale, aucune terre ne peut être octroyer avant que le titre de propriété indien ne soit pas affranchit. Le gouvernement met donc rapidement en place l'appareil bureaucratique nécessaire à l'établissement de traités.

John Taylor, historien

La Proclamation royale stipulait que les Indiens avaient des droits sur les terres et que seule la Couronne était autorisée à négocier le transfert des titre de propriété au cours d'assemblées publiques convoquées à cette effet. Il en a découlé une série de traités en vertu desquels autres fins que la Couronne jugeait utile.

Avant la Confédération, le gouvernement a signé 31 traités indiens dans le but d'acquérir les titres fonciers sur les terres qui constituaient alors le Haut-Canada. Les colonisateurs ont consigné les détails des dispositions du traité par écrit. En revanche, les Indiens ont retenu la signification des accords sous forme de récits évoquant les promesses sacrées du passé. Certaines tributs, en particulier celles de l'est, ont représenté leurs interprétations des traités par des wampums, tissages de perles précieuses à caractères sacrées.

Quoi qu'il en soit, la plupart des traités ont été élaborés et signés en toute hâte, parfois dans l'espace de quelques jours seulement et ils comportaient souvent de nombreuses lacunes. La fameuse clause du coup de feu qui se trouvait dans un traité établit en septembre 1787 en est un bon exemple. La Couronne souhaitait d'un seul coup prendre possession de toutes les terres de la rive nord du lac Ontario entre les villes actuelles de Kingston et de Toronto. Les Indiens étaient prêts à partager leurs terres mais ils tenaient à savoir exactement de quelles terres il s'agissait. On leur décrivit la zone visée en ces termes : "de la rive aussi loin que porte le bruit d'un coup de feu par beau temps." Mais quel arme utiliserait-on? Qui jugerait de la distance? En quelle saison, en été ou en hiver? Les termes du traité était bien trop vagues. Les Indiens tiraient alors leur épingle du jeu et le traité tomba à l'eau. C'était l'exception car la plupart des traité subsistèrent.

Dans les années 1840, des arpenteurs et des prospecteurs découvrent des riches dépôts de fer, de nickel et de cuivre sur les rives du lac Supérieur. Il y a de quoi faire une fortune. Les compagnies minières locales font donc pression au gouvernement pour y avoir accès. Le gouvernement confit à William J. Robinson la mission d'éteindre tous les droits de propriété des Indiens sur les terres en questions.

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

Pourquoi le gouvernement avait-il besoin de conclure des traités en premier lieu? Pour la simple raison qu'il reconnaissait que les Premières nations du Canada, et non la Couronne, détenaient les titres sur les terres. Pour établir des colons sur ces terres, le gouvernement ou la Couronne devait d'abord en acquérir les titre. Le seul moyen était de signé des traités.

En 1850, Robinson conclura rapidement deux traités avec les Ojibways; le premier près du lac Huron et le second près du lac Supérieur. Les traités Robinson allaient servir de modèle durant le siècle suivant. Ils prévoyaient le versement d'indemnité annuel aux bandes indiennes, reconnaissaient le droit de chasser et de pêcher sur les terres inutilisées et réservaient certaines terres à leur usage exclusif.

La Confédération marque la naissance d'une nouvelle nation, une jeune nation qui nourrit d'énormes ambitions territoriales. Les Américains commençaient leur progression vers l'ouest et chercheraient probablement à s'étendre au nord. Ils lorgnaient les plaines de l'ouest canadien dont les terres fertiles se prétend bien à l'agriculture. La course est engagée. Le nouveau gouvernement fédéral du Canada conclue des traités lui cédant les droits sur toutes les terres comprises entre l'Ontario et la Colombie-Britannique. Tous les traités établis après la confédération sont numérotés consécutivement : le traité no. 1 signé à Fort Garry inférieur; le no. 2 au poste de Manitoba; le no. 3 est signé à l'angle nord-ouest du lac des Bois; le no. 4 à Fort Qu'Appelle; le no. 5 au nord du lac Winnipeg; le no. 6 au fort Carlton et près du Fort Pitt dans le territoire des Cris s'étendant de la Saskatchewan à l'Alberta; et enfin, le no. 7 signé avec les Pieds noires à Traverse des Pieds noirs sur la rivière de l'Arc en Alberta.

Ces sept traités unifient toutes les terres qui s'étendent entre la Colombie-Britannique et le reste du Canada. Ils opposent aux aspirations territoriales américaines une frontière continue désormais inviolable. La signature de ces traités numérotés représente une grande victoire administrative pour le Canada. Alors que les Américains ont mené une série de campagnes onéreuses et sanglantes pour subjuguer les autochtones, les Canadiens ont réussit à établir les colons dans l'ouest par des moyens pacifiques et équitables. Mais était-ce équitable?

Dans les années 1830 à 1840, le bison dominait les plaines de l'ouest. On évaluait le troupeau à 50 ou 60 millions de têtes. Cette bête énorme fournissait aux Indiens des plaines nourriture, vêtements, abris, fourrures et remèdes contre la maladie. Depuis des millénaires, le bison faisait partie de la vie des Indiens. Puis avec l'arrivée des blancs, il est devenu un enjeu commercial. La fin était inévitable. Elle vint brusquement. Dès 1880, le bison avait été chassé jusqu'à l'extinction de l'espèce.

John Taylor, historien

Les Indiens s'avaient que les Blancs étaient nombreux dans l'est du pays. Ils s'avaient qu'ils ne pourraient pas tenir tête aux Blancs une fois qu'ils se dirigeaient vers l'ouest. Il y en a qui soutienne que les Indiens ont été forcés de signer les traités parce qu'ils étaient acculés au pieds du mur. Mais il ne faut pas oublier que les Indiens eux-mêmes, souhaitent conclure des traités avec les Blancs. Comment auraient-ils pu renoncer à leurs terres de leur plain gré, le direz-vous? En fait, ils ne comprenaient pas le principe de la propriété foncière et croyaient conserver l'usage de leurs terres. Ils voyaient aussi les traités comme une forme de protection pour la vie.

La famine et la maladie s'attaquent rapidement aux Indiens des plaines. Ceux-ci, jadis si fiers, doivent maintenant vivre au crochet de l'homme blanc. Dans ces conditions, la signature d'un traité est le moyen le plus rapide pour obtenir l'aide dont ils ont besoin.

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

Les Indiens ont signé les traités parce qu'ils n'avaient pas le choix. Dans bien des cas, ils auraient préféré ne pas signer mais ils ne voyaient pas d'autres issues. Ils souffraient de famine et de maladie, et voyaient les-leurs mourir. Plusieurs Indiens souffraient. Les traités leur donnaient le moyen d'acheter des couvertures et de la nourriture de la Compagnie de la Baie d'Hudson; acheter ce qu'il fallait pour s'occuper des leurs.

Les autorités croyaient qu'avec la disparition du bison, les Indiens allaient devenir sédentaires et se mettre à la culture du sol. C'est pourquoi les traités prévoyaient d'habitude de mettre de côté des terres de réserve à l'usage exclusif des Indiens. L'étendue de chaque réserve était proportionnel à la population de la bande. Toute fois, on était loin de s'entendre sur les modalités : devait-on recenser la population dès la signature du traité ou attendre que la bande envisage à commencer les cultures?

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

Les Indiens n'ont pas pu quitter les réserves avant les années 50. Ils vivaient, ni plu, ni moins, en captivité sur leurs propres terres. Il fallait un permit de l'agent du ministère pour franchir les limites de la réserve. Les réserves avaient été pourtant créées pour protéger les Indiens et leur mode de vie.

Aujourd'hui, 70 ans après la signature du dernier traités, on se demande si plutôt que de fixer la taille de la réserve une fois pour toute, il n'aurait pas mieux value agrandir la réserve à fur et à mesure que la population de la bande augmentait.

Après la question des terres, la seconde grande préoccupation des Indiens en ce qui concerne les traités était l'éducation. Ayant compris qu'avec la disparition du bison, la scolarité était la seule planche de salut, les Indiens demandent des écoles et des professeurs. Ils demandaient aussi des médicaments. Dépourvue d'immunité naturelle, les Indiens sont des proies faciles pour la maladie. On peut à peine imaginer aujourd'hui les ravages des épidémies de tuberculose et de petite vérole à l'époque. La petite vérole, par exemple, pouvait emporter la moitié d'une bande en l'espace de quelques mois. Toutes ces maladies avaient été apportées par l'homme blanc.

John Taylor, historien

À la demande des Indiens, on a inséré dans le traité no. 6, la fameuse clause de la trousse de soins. L'agent du ministère devait garder cette trousse chez lui en permanence. Aujourd'hui, les Indiens estiment que cette clause leur donne le droit à la prestation de soins de santé. La trousse représentaient les seuls soins disponibles à l'époque. Évidemment, les soins médicaux ont beaucoup évolué depuis et les Indiens estiment que la trousse doit être prise comme un symbole de leur droit dans le contexte moderne.

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

Les dirigeants indiens et les employés du gouvernement fédéral interprètent très différemment la clause de la trousse de soins. Pour les dirigeants actuels, comme pour les anciens qui ont participé à la négociation et à la signature des traités, elle représente le droit aux service de santé. Même si la médecine indienne traditionnelle est encore pratiquée, les Indiens reconnaissent la nécessité des soins médicaux modernes.

Pour compenser la pertes des sources traditionnelles de nourriture et d'abris, plusieurs traités prévoient le versement d'une indemnité annuelle de trois, quatre ou cinq dollars par personne. Les Indiens peuvent ainsi acheter des couvertures, des outils et des provisions pour survivre aux hivers rigoureux. Les peuples autochtones réclament avec insistance l'interdiction formel de vendre l'eau de vie dans les réserves et dans les alentours. Le whisky faisait presque autant de ravages que la disparition du bison et certains commerçants blanc, peu scrupuleux, en profitaient pour exploiter les Indiens. À la signature des traités, les négociants de whisky se tenaient même dans les parages pour empocher, à la première occasion, la somme que chaque Indien recevait.

Dès qu'on avait garanti aux Indiens qu'on leur fournirait des médicaments et des soins d'urgence, la ratification du traité se faisait rapidement. Les traités no. 1 à 7 ont été établis en six ans à peine. Mais on ne peut pas dire que les deux parties étaient sur le même pieds d'égalité.

Pendant 22 ans, le gouvernement ne signe aucun nouveau traité puisqu'il n'a pas besoin de terres. Puis dans les années 1890, les affaires reprennent de plus belles. Une découverte fortuite au Klondike déclenche la ruée vers l'or, la fièvre de l'or. Qui ne rêvait pas de devenir millionnaire en trouvant de l'or sous ses pieds?

Mais il fallait d'abord affranchir les droits fonciers des Indiens. L'accès au Yukon demeurait impossible sans traité. Le gouvernement négocie donc le traité no. 8 avec les Cris, les Beavers et les Chipeways pour permettre l'accès aux terres orfèvres du Yukon par la route partant d'Edmonton. Les groupes indiens craignaient beaucoup de devoir agir comme l'homme blanc une fois le traité signé. Ils ne veulent pas payer d'impôt aux Blancs ni combattre leurs ennemis. Mais David Laird, commissaire aux traités, les rassure en ces termes : "nous leur avons donnés l'assurance que le traité ne leur obligerait en aucune manière à changer leur mode de vie et qu'ils demeuraient exempte de tous impôts et service militaire." Cette promesse orale dont le commissaire fait état dans son rapport au gouvernement d'Ottawa ne figure pas dans le traité proprement dit. Néanmoins, les Indiens sont maintenant persuadés qu'ils n'ont pas à craindre ni impôt, ni conscription.

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

Pour inciter les Indiens à signer les traités, à poser leur X sur la ligne pointée, les autorités leurs avaient promis qu'ils ne lèveraient aucune taxe et n'imposeraient pas le service militaire. Le commissaire aux traités a indiqué ces promesses dans son rapport à Ottawa. Les anciens savent que ces garanties ont fait l'objet de porte parler officiel, et qu'elles ont été apiécées, de part et d'autre, à la signature de tous les traités numérotés, même s'ils ne se trouvent dans aucune clause écrite. Puis le gouvernement a instauré la TPS, une taxe fédérale qui frappe tout le monde, y compris les Indiens visés par les traités. À notre avis, cette taxe est en contradiction avec l'esprit et les termes des traités.

En 1920, l'or noir jaillit du sol dans les Territoires du nord-ouest. Le pétrole fera des fortunes qui feront pâlir les rêves les plus fous des chercheurs d'or du Yukon. Comme par le passé, il faut négocier les droits fonciers avec les Indiens pour pouvoir exploiter la nouvelle ressource. En 1921, le gouvernement signe le traité no. 11 qui vise les terres riches en pétrole avec les bandes indiennes qu'on appelle aujourd'hui la nation déné.

Le gouvernement croit le dossier clos. Cependant, 50 ans plus tard, les Dénés remportaient une victoire devant les tribunaux en faisant valoir que le traité no. 11 était essentiellement un pacte de paix et d'amitié, et non un traité en vertu duquel ils cédaient leurs terres.

Étant donner les différences qui séparent les signataires du traité en ce qui concerne leurs attentes, leur approche, leur culture et leurs besoins, sans parler de leur façon respective de consigner les détails des accords, il n'est pas étonnant que les clauses des traités conclues avec les Indiens soient sans cesses l'objet de débat.

John Taylor, historien

Dans les traités, on utilise le mot céder en parlant des terres, mais les Indiens de l'époque n'ont pas compris la signification du terme. Par exemple, dans le nord-ouest de l'Ontario, les Indiens qui négociaient avec les commissaires leur ont dit montrer nous où vous voulez faire passer les routes et indiquer nous les parcelles de terres que vous avez besoin et nous allons prendre les arrangements nécessaires. Pour eux, il ne s'agissait pas de céder de vaste territoire pour ne conserver que des réserves. C'était justement le contraire qu'ils signifiaient aux commissaires. Indiquez-nous les terres dont vous avez besoin et nous vous les donnerons.

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

Pour les Indiens, la cession du droit de propriété touchait uniquement le sol, c'est-à-dire, la terre arable et non le sous sol, parce que les Indiens reconnaissaient que les Européens voulaient cultiver le sol. La notion de sol en surface n'est pas indiquée de façon explicite dans le traité mais on en avait parlée pendant les négociations et on s'était entendu sur sa signification. Donc pour les Indiens, les traités cédaient uniquement le droit de s'établir sur les terres et de les cultiver.

Il existe environs 70 ententes et traités qui régissent en partie les relations entre les Premières nations et le Canada. Le dernier remonte à 1923. Ils sont tous, sans exception, en vigueur aujourd'hui. Dans la mesure où ils doivent sans cesse être ré-interpréter à la lumière du présent, les traités seront probablement toujours l'objet de controverse. Quoi qu'il en soit, ils définissent de manière fondamentale nos relations de cohabitation avec les autochtones et les principes qui régissent l'utilisation commune des terres et des richesses naturelles que ces derniers ont traité avec profond respect.

John Taylor, historien

La chose importante que tous les Canadiens doivent comprendre est que les traités constituent une obligation à l'égard des Indiens et que nous devons la respecter. Nous devons nous efforcer de comprendre l'interprétation que les Indiens en font, nous sensibiliser à leurs attentes et chercher le mieux possible à nous acquitter des obligations qui nous ont été confiées par le passé.

Perry Bellegarde, ancien grand chef de la FPNS

À titre de Premières nations autochtones, nous jouissons d'une relation spéciale avec la Couronne. Nous avons des droits ancestraux en vertu des traités. Ces droits resteront en vigueur tant et aussi longtemps que le soleil brillera et que les rivières couleront. C'est-à-dire, pour toujours. Les gens doivent connaître la teneur et la porter des droits. Par conséquent, il est important d'éduquer et de sensibiliser les Canadiens pour que nous puissions coexister dans la paix et partager nos ressources équitablement.

Nous avons intérêt à revoir régulièrement nos traités avec les Indiens car à titre d'engagement liant nos deux peuples, ils ne sont utiles que dans la mesure où ils reflètent adéquatement la réalité actuelle. Les situations changent et nos réponses doivent aussi changer. Il est à espérer qu'en étudiant les traités du passé, nous comprendrons mieux les problèmes qui ont surgis à travers l'histoire et que nous saurons, à l'avenir, mettre aux points des accords plus solides faisant preuve de réalisme et de compassion.